BO et autres pour la rentrée 2009-2010

jeudi 27 août 2009
par  Jean-Claude ROLLAND
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a circulaire de rentrée, les conseils d’école, les Rased, les Clis, les missions des IEN, ... (mise à jour 27 août 2009)


- Circulaire de rentrée 2009.
Circulaire n°2009-068 du 20-5-2009 - BO n°21 du 21 mai 2009
Préparation de la rentrée 2009
les annexes reprenant les axes et les textes correspondants.

- Plan Espoir banlieues
circulaire n° 2009-061 du 28-4-2009
Deuxième phase du volet éducation de la dynamique « Espoir banlieues »

- Élections de parents d’élèves aux conseils des écoles : Vendredi 16 et Samedi 17 octobre 2009
note de service n° 2009-081 du 6-7-2009

Concernant le premier degré, il convient de veiller à ce que la suppression des cours le samedi matin n’influe pas sur le taux de participation des parents d’élèves, d’une part, en incitant les parents à recourir en priorité au vote par correspondance, et, d’autre part, en privilégiant, dans la mesure du possible, l’organisation des élections le vendredi en fin d’après-midi.
L’amplitude d’ouverture des bureaux de vote doit être de quatre heures minimum et les horaires du scrutin doivent intégrer ou une heure d’entrée ou une heure de sortie des élèves. Les bureaux de vote pourront ainsi être ouverts le vendredi 16 octobre de 16 heures à 20 heures.


Élections de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement - année 2009-2010

- RASED
Adaptation et intégration scolaires (RLR : 501-5)
circulaire n°2009-088 du 17-7-2009
Fonctions des personnels spécialisés des réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) dans le traitement de la difficulté scolaire à l’école primaire

- CLIS
circulaire n° 2009-087 du 17-7-2009
Adaptation et intégration scolaires (RLR : 501-5)
Scolarisation des élèves handicapés à l’école primaire ; actualisation de l’organisation des classes pour l’inclusion scolaire (CLIS)

- IEN : pilotage, management et missions de conseils académiques ou autres
Circulaire BO n°22 du 28 mai 2009 : Circulaire n°2009-064 du 19 mai 2009 : Missions des IA-IPR et des IEN
Missions des corps d’inspection, inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et inspecteurs de l’Education nationale affectés dans les académies.

- Actions éducatives
note de service n° 2009-086 du 15-7-2009
Programme prévisionnel des actions éducatives 2009-2010

- Vacances 2010 et suite ...
arrêté du 20-7-2009 - J.O. du 22-7-2009
Calendrier scolaire des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013


Autres textes :

- Formation des enseignants
Décret (mastérisation du recrutement
Décret n° 2009-917 du 28 juillet 2009 portant modification du décret n° 90-680 du 1er août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles

- Organisation de stages pour les étudiants en master se destinant aux métiers de l’enseignement
circulaire n° 2009-109 du 20-8-2009
Bulletin officiel n° 31 du 27 août 2009

-  liste de fournitures
Bulletin officiel n° 9 du 26 février 2009
Annexe à la circulaire


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